Portrait

François VISEUR est associé fondateur du cabinet Vega.

Il a obtenu son diplôme en droit de l’UCL en 2005 avec Distinction et est avocat au barreau de Bruxelles depuis septembre 2006.

François assiste principalement les pouvoirs publics, les entreprises et les architectes dans le cadre de procédures, conciliations et expertises liées à l’exécution des marchés publics de travaux. Il assiste également ses clients dans la conception et la passation de leurs marchés publics et dispose d’une importante expérience contentieuse, tant devant les tribunaux judiciaires que devant le Conseil d’Etat.

François est apprécié de ses clients pour ses avis pragmatiques dans des dossiers parfois techniques et complexes. Sa grande expérience du contentieux de l’exécution des marchés publics de travaux fait de lui l’interlocuteur idéal pour la rédaction et la mise en oeuvre des clauses d’exécution de vos marchés publics.

François publie régulièrement et intervient à des colloques et conférences en matière de marchés publics.

François Viseur a été orateur de rentrée puis président de la Conférence du jeune barreau de Bruxelles.

Expérience

  • Représente une société de gestion d’un réseau de transport ferroviaire, plusieurs sociétés de transport urbain, certaines entités fédérées, quelques intercommunales et de nombreuses communes dans divers contentieux d’exécution des marchés publics de travaux
  • Assiste une société de gestion d’un réseau de transport urbain dans la conception et la passation de différents marchés de services et de travaux s’inscrivant dans le cadre d’un développement d’une importante extension du réseau de transport public
  • Assiste et conseille plusieurs bureaux d’architectes dans le cadre de leurs relations avec leurs maîtres d’ouvrages, pouvoirs adjudicateurs, et les enterprises de travaux désignées pour réaliser leurs projets

Formation

  • Université de Namur – Master en droit des technologies de l’information et de la communication (2011)
  • Université Catholique de Louvain – Licence en droit (2005)
  • Université Catholique de Louvain – Candidature en droit (2002)

Associations, mandats & Fonctions

  • Membre de la Commission d’Aide Juridique de Bruxelles (depuis 2016)
  • Ancien président de la Conférence du Jeune barreau de Bruxelles (2017-2018)
  • Orateur de la rentrée de la Conférence du Jeune barreau de Bruxelles (2016)
  • Formateur régulier pour l’UVCW

Publications

  • « Quand un adjudicateur peut en cacher un autre. Du choix de l’instance de recours et des conséquences d’une erreur dans celui-ci, commentaire sous Liège, 12 mai 2020 », E&D, 2021/1, p. 21
  • « Le In house et la coopération horizontale non institutionnalisée », in Aux frontières des marchés publics, Bruxelles, Larcier, 2020, avec M. VASTMANS
  • « La notion de monopole de fait et de droit », in Aux frontières des marchés publics, Bruxelles, Larcier, 2020, avec M. VASTMANS
  • « La vente légale de produits dérivés du cannabis – Quelles réactions pour les autorités communales ? », Revue de droit communal, 2019/4, p. 3, avec L. LAPERCHE et E. THÉBAUD
  • Les principes généraux de droit administratif : Actualités et applications pratiques, Bruxelles, Larcier, 2017, avec S. BEN MESSAOUD (Dir.)
  • « Les principes généraux de droit administratif en droit des marchés publics » (avec I. Van Kruchten, in F. Viseur et S. Ben Messaoud (Dir.), Les principes généraux de droit administratif : Actualités et applications pratiques, Bruxelles, Larcier, 2017
  • La justice administrative, un an après la réforme du Conseil d’Etat, Bruxelles, Larcier, 2015, avec J. PHILIPPART (Dir.)
  • « Les formalités matérielles d’introduction d’un recours au Conseil d’Etat » (avec J. PHILIPPART, in J. PHILIPPART et F. VISEUR (Dir.), La justice administrative, un an après la réforme du Conseil d’Etat, Bruxelles, Larcier, 2015
  • Le droit des marchés publics à l’aune de la réforme du 1er juillet 2013, Bruxelles, Larcier, 2014, avec S. BEN MESSAOUD (Co-directeurs scientifiques).
  • « Les incidents d’exécution des marchés publics » in S. BEN MESSAOUD et F. VISEUR, Le droit des marchés publics à l’aune de la réforme du 1er juillet 2013, Bruxelles, Larcier, 2014, p. 583, avec R. SIMAR.
  • « Le dossier d’intervention ultérieure (DIU) », Jurimpratique, 2012, p. 135
  • « Le marché belge de l’énergie », in Le nouveau marché de l’énergie, Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2007, avec A. BOURMORCK et A. BROHÉ. • Membre du comité éditorial d’Administration Publique, mensuel 2006-2007 • Auteur occasionnel, Bulletin Social et Juridique, 2010-2012.

Langues

  • Français
  • Anglais
  • Néerlandais