VEGA a développé une expérience importante dans la gestion des relations entre les pouvoirs publics, qui sont amenés à vouloir ou devoir coopérer ensemble dans le cadre d’une commande de travaux, de services ou de fournitures.
En sens, nous assisto,s de nombreux pouvoirs adjudicateurs dans la réflexion autour de ce type de coopérations, d’une part pour déterminer leur faisabilité (lesquelles peuvent prendre notamment la forme de marchés conjoints ou de coopération horizontale non institutionnalisée), et d’autre part, aussi, pour vérifier avec les pouvoirs adjudicateurs l’opportunité de procéder à ce type d’opération au regard de leurs besoins.
L’équipe est en mesure également, une fois l’objet de l’opération déterminé, de structurer celle-ci afin ensuite de permettre sa conclusion et d’assurer son exécution.
Outre les opérations propres à la réglementation sur les marchés publics, nous avons également développé une expérience plus généralement des partenariats entre pouvoirs publics, sortant le cas échéant du cadre de cette réglementation. De telles opérations répondent à un certain nombre de principes, et nous sommes en mesure de guider et d’accompagner les pouvoirs publics, en fonction de leurs besoins, dans la préparation et la conclusion de ce type de partenariats.
Enfin, à côté des relations entre pouvoirs publics liées à la mise en place de partenariats, VEGA les accompagne aussi régulièrement dans les opérations de contrôle mises en place à leur égard, soit dans le cadre du contrôle budgétaire, soit plus généralement dans le cadre du contrôle opéré par l’autorité de tutelle sur les projets de décisions ou autres documents.
Par son expérience, VEGA maîtrise obligations auxquels sont soumis les pouvoirs publics et est donc en mesure de leur fournir un conseil qui prend en compte cette donnée et ses incidences.
Responsable: Véronique VANDEN ACKER
