Portrait

Licencié en droit de l’Université Libre de Bruxelles depuis juin 2006, Sacha GRUBER est avocat depuis le 30 novembre 2007, après une expérience d’un an dans le secteur public.

Il centre volontairement sa pratique sur le droit de l’urbanisme et de l’environnement (droits wallon et bruxellois), ainsi que sur le droit civil immobilier et de la construction.
Dans ce cadre, il assiste des porteurs de projets urbanistiques (demandeurs privés ou institutionnels, professionnels ou particuliers), ainsi que leurs architectes, dans l’élaboration desdits projets ainsi que le suivi administratif et, le cas échéant, juridictionnel de ceux-ci.

Il conseille également des autorités publiques dans le cadre de la délivrance d’autorisations administratives ou au sujet du contentieux qu’elles suscitent.

Il assiste et représente des particuliers (le cas échéant regroupés en comité de riverains) et associations dans le cadre du suivi et de la contestation de projets, au stade de la procédure administrative d’octroi ou devant les juridictions contentieuses et/ou le Conseil d’Etat.

Il assiste, conseille et représente ses différents clients pour toute question de droit civil immobilier (en ce compris le droit de la construction), le cas échéant contentieuse.

Parallèlement à cette pratique, il est également médiateur agréé en matières civiles et commerciales.

Il est également formateur à l’Institut de Communication du Barreau de Bruxelles (I.C.B.B.) depuis 2013, institut dont il a, par ailleurs, été administrateur entre avril 2016 et octobre 2022, et président d’avril 2019 à octobre 2022.

Il a été professeur invité à la Haute Ecole Libre de Bruxelles (HELB) Ilya Prigogine entre 2010 et 2013.

Expérience

  • Assiste des porteurs de projets urbanistiques (demandeurs privés ou institutionnels, professionnels ou particuliers), ainsi que leurs architectes, dans l’élaboration desdits projets ainsi que le suivi administratif et, le cas échéant, juridictionnel de ceux-ci.
  • Conseille une compagnie d’assurances dans le cadre de la vérification des conditions d’assurabilité de projets urbanistiques (audit de projets).
  • Assiste plusieurs comités de riverains et associations actives en matière d’aménagement du territoire (suivi et contestation de projets, au stade de la procédure administrative d’octroi ou devant les juridictions contentieuses et/ou le Conseil d’Etat).
  • Assiste, conseille et représente des clients privés ou institutionnels, professionnels ou particuliers, pour toute question de droit civil immobilier (en ce compris le droit de la construction), le cas échéant contentieuse.

Formation

  • Université Libre de Bruxelles, licence en droit (2006)
  • Institut PMR, formation en médiation civile et commerciale (2019)

Associations, mandats & fonctions

  • Formateur à l’Institut de Communication du Barreau de Bruxelles (I.C.B.B.)

Publications

  • Le mur s’écroule mais la Cour ferme la porte (du procès) – L’Entreprise et le droit (2019)

Langues

  • Français
  • Anglais